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Marques déposées par monsieur Martin (Etienne
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CLOS DES MOINES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS DES MOINES
M. Martin (Etienne)

Numéro de dépôt :
946525
Date de dépôt :
21/01/1976
Lieu de dépôt :
Libourne

Présentation de la marque CLOS DES MOINES

Déposée le 21 janvier 1976 par monsieur Martin (Etienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Libourne), la marque française « CLOS DES MOINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Martin (Etienne domicilié(e) Lalande-de-Pomerol (Gironde). - France.

La marque CLOS DES MOINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 946525.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CLOS DES MOINES est expirée depuis le 21 janvier 1986.

Martin (Etienne a également déposé les autres marques suivantes : CLOS DES MOINES , LE DEVIN , CLOS DES MOINES , STREET KISS


M. Martin (Etienne) - Lalande-de-Pomerol (Gironde). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-501

Vins.